Dîner-causerie

La loi sur la modernisation du droit d’auteur (C-11) : un véritable progrès en éducation?

  • Jeudi, 8 décembre 2011

Animation

  • Martin Pelletier, Cégep régional de Lanaudière à Terrebonne

Contributeurs

  • Georges Azzaria, Université Laval

Après deux tentatives avortées pour mettre à niveau la loi actuelle sur les droits d’auteur, le législateur fédéral passera bientôt à l’action avec le dépôt de son projet de Loi sur la modernisation du droit d’auteur (C-11).

Ce faisant, plusieurs dimensions de cette proposition de modernisation interpellent le milieu de l’éducation et préoccupent à la fois les gestionnaires, les intervenants pédagogiques et les nombreux producteurs de contenu actifs dans le monde de l’éducation!

Questions et enjeux

  • Quelles sont les orientations de cette nouvelle loi ?
  • Quels sont les enjeux sous-jacents aux différents aspects du projet de loi ?
  • Quels seront les impacts pour les établissements d’enseignement supérieur ?
  • Les établissements peuvent-ils anticiper les effets de la loi sur les politiques institutionnelles ?
  • Les aspects reliés à l’encadrement pédagogique et aux activités d’apprentissage seront-ils directement touchés par les principes mis de l’avant dans la nouvelle loi (plagiat, éthique, respect de la propriété intellectuelle) ?

Ressources


Les activités d'animation et de perfectionnement sont diffusées sur le site de Éductive.

L'infolettre APOP est supportée par Dialog Insight.